Éditeur du site
Le site La Maison du Lapin (ci-après « le Site ») est édité par :
KASDI MAYYADA, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Statut : Micro-entreprise — SIRET : en cours d'immatriculation
Adresse : adresse à compléter
Email : contact.lamaisondulapin@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA, article 293 B du Code général des impôts)
Hébergement
Le Site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, structure, identité visuelle « La Maison du Lapin ») est la propriété exclusive de Prénom NOM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur retenu sera communiqué dès l'immatriculation finalisée.